La Chambre en ligne

Semaine du 2 au 15 novembre 2015

PRÉSIDENCE

Iran

10 novembre 2015 : Le président de la Chambre Siegfried Bracke a reçu S.E.M. Mahmoud Barimani, ambassadeur de la République islamique d'Iran.

SÉANCE PLÉNIÈRE du 12 novembre 2015

COMMISSIONS

Aperçu des activités

du 9 au 13 novembre 2015

Rapports d'échanges de vues et auditions

Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE, à propos de la fraude fiscale internationale - rapport fait au nom de la commission des Finances et du Budget (réunion du 30 septembre 2015).
Audition du Commissaire général aux réfugiés et aux apatrides sur la problématique de l'asile - rapport fait au nom de la commission de l'Intérieur, des Affaires générales et de la Fonction publique (réunion du 1er octobre 2015).
Échange de vues avec M. Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne en charge du marché unique numérique - rapport fait au nom de la commission de l'Infrastructure, des Communications et des Entreprises publiques et du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes (réunion du 15 septembre 2015).
Échange de vues avec le ministre de la Justice sur l'informatisation de la Justice - rapport fait au nom de la commission de la Justice (réunions des 16 juin et 20 octobre 2015).

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

du 9 au 13 novembre 2015

PUBLICATIONS

Liens

EUROPE

Réunions

Du 8 au 10 novembre 2015: Le député Eric Van Rompuy, président de la commission pour les Finances, a assisté à Luxembourg à la conférence interparlementaire sur la stabilité, coordination économique et la gouvernance au sein de l'UE.
10 novembre 2015: Présentation du rapport annuel 2014 de la Cour des comptes européenne par M. Karel
Pinxten, membre belge de la Cour.

Rapports

Échange de vues sur les priorités de la présidence luxembourgeoise du Conseil de l'Union européenne - rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral pour les questions européennes (réunion du 14 juillet 2015).
Conférence interparlementaire des présidents des commissions des Affaires sociales des parlements nationaux des États membres et des candidats membres de l'Union européenne (Luxembourg, le 19 octobre 2015) - rapport.

Avis de subsidiarité

Avis de subsidiarité de la Chambre sur la proposition de règlement modifiant le règlement (CE) n°1829/2003 en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire sur leur territoire l'utilisation de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2015)177. Réponse de la Commission européenne.

RELATIONS INTERNATIONALES

Missions

Berlin

5 et 6 novembre 2015 : Les députés Rita Bellens, vice-présidente de la commission des Relations extérieures, Gwenaëlle Grovonius et Wouter De Vriendt, membres de la commission, ont participé à la conférence Evidence on a Silver Platter : Evaluation Results for Policy Making in Development Cooperation, organisée à Berlin par le German Institute for Development Evaluation.

Tbilissi

9 et 10 novembre 2015 : La députée Sonja Becq, vice-présidente de la Chambre, a assisté à la conférence de haut niveau Achieving Gender Equality - Challenges and Opportunities in the European Neighbourhoud Policy Region, organisée en collaboration avec l'Union européenne et les Nations unies à l'invitation du Ministère des Affaires étrangères de Géorgie.

COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS

Genre et Développement

9 novembre 2015 : Séminaire sur l'intégration d'une perspective d'égalité entre les sexes dans la coopération au développement belge et la nouvelle note stratégique "genre et développement" organisé par le conseil consultatif Genre et Développement (CCGD) du SPF Coopération au Développement.

Commémoration de l'Armistice

11 novembre 2015: Des enfants de 5ème et 6ème primaire se sont joints aux anciens combattants et aux membres d'organisations patriotiques pour commémorer l'Armistice devant la Tombe du Soldat inconnu. Dans l'après-midi, le professeur Laurence van Ypersele (UCL) a fait un exposé dans l'hémicycle de la Chambre sur le comportement allemand durant les guerres mondiales et l'attitude de l'Allemagne en matière de mémoire après la guerre, suivi d'un débat. Photos.

Questions sur la Défense

12 novembre 2015: Journée d'étude concernant des questions juridiques actuelles sur la défense organisée par Studipolis et la VUB.

Fête du Roi

15 novembre 2015: Des membres de la Famille royale et quelques centaines de citoyens de tout le pays se sont réunis au Parlement fédéral à l'occasion de la Fête du Roi. Par respect pour les victimes des attentats de Paris, la cérémonie a eu un caractère empreint de recueillement. Photos.