La Chambre en ligne

Semaine du 3 au 7 octobre 2016

PRÉSIDENCE

Présidence slovaque de l'UE - Réunion informelle des présidents des parlements

6 et 7 octobre 2016 : Bratislava - Le président de la Chambre, M. Siegfried Bracke, a participé à la réunion informelle des présidents des parlements de l'Union européenne, organisée dans le cadre de la présidence slovaque et consacrée à l'avenir de l'Europe.

SÉANCE PLÉNIÈRE du 6 octobre 2016

Questions orales

Voir Compte rendu intégral

Motions sur des interpellations

Votes

Autres points à l'agenda

Synthèse des débats

Voir Compte rendu analytique

COMMISSIONS

Aperçu des activités

3 au 7 octobre 2016

Visites de travail

2 au 4 octobre 2016 : Suisse - Les députés Karine Lalieux, présidente de la commission de l'Infrastructure, Sabien Lahaye-Battheu, vice-présidente, Jef Van den Bergh, vice-président, Isabelle Poncelet, David Geerts, Inez De Coninck et Gilles Foret, membres de la commission, ont effectué une visite de travail à l'invitation du gouvernement suisse.

CONSULTATION D'ORGANES D'AVIS

Proposition de loi relative au Service citoyen (avis du Conseil d'État n° 59.794/1/V du 9 septembre 2016)
Proposition de loi modifiant l'article 348-11 du Code civil, en ce qui concerne le refus de consentement de la mère ou du père à l'adoption (avis du Conseil d'État n° 59.770/2/V du 12 septembre 2016)
Proposition de loi modifiant les dispositions légales concernant les débits de boissons fermentées, coordonnées le 3 avril 1953 afin de conditionner l'exploitation de débits de boissons lors des événements culturels et sportifs (comme des festivals de musique) à la fourniture d'eau potable gratuite (avis du Conseil d'État n° 59.840/1/V du 21 septembre 2016)
Projet de loi insérant une condition générale de séjour dans la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (avis du Conseil d'État n° 59.855/2/V du 14 septembre 2016)
Projet de loi insérant une condition générale de séjour dans la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangersTitre (avis du Conseil d'État n° 59.856/2/V du 14 septembre 2016)

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

2 au 8 octobre 2016

PUBLICATIONS

Liens

EUROPE

Rapport

Échange de vues avec Mme Cecilia Malmström, commissaire européenne au Commerce, sur la politique commerciale européenne - rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures (réunion du 20 septembre 2016)

RELATIONS INTERNATIONALES

Réunion annuelle de la Banque mondiale et du FMI

3 au 6 octobre 2016 : Washington - Les députés Gwenaëlle Grovonius et Vincent Van Quickenborne ont assisté à la réunion annuelle de la Banque mondiale et du FMI (Fonds monétaire international).

Observation des élections législatives en Géorgie

6 au 9 octobre 2016 : Géorgie - La députée Kattrin Jadin, vice-présidente de la commission des Relations extérieures, a pris part à une mission d'observation des élections législatives déployée en Géorgie par l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

16th Interparliamentary Meeting on Renewable Energy Sources and Energy Efficiency

7 et 8 octobre 2016 : Copenhague - Le député Bert Wollants, président de la commission spéciale « Climat et Développement durable », a assisté au 16th Interparliamentary Meeting on Renewable Energy Sources and Energy Efficiency (IPM 16).