La Chambre en ligne

Semaine du 15 au 19 janvier 2018

SÉANCE PLÉNIÈRE du 18 janvier 2018

Questions orales

• Voir Compte rendu intégral

Projets de loi, propositions de loi et de résolution: discussion et vote

• Missions et composition Organe central pour la Saisie et la Confiscation
• Classification et habilitations, attestations et avis de sécurité
• Services postaux
• Création de Sciensano (I)
• Création de Sciensano (II)

Autres points à l'agenda

• Renvoi d'une proposition de résolution à une autre commission
• Prise en considération de propositions
• Demande d'urgence
• Demandes d'urgence émanant du gouvernement

Synthèse des débats

• Voir Compte rendu analytique

COMMISSIONS

Aperçu des activités du 15 au 19 janvier 2018

• Naturalisations
• Comm2203
• Intérieur
• Finances et Budget
• Économie
• Justice
• Affaires sociales
• Dépenses électorales
• Questions européennes
• Infrastructure
• Agenda robonumérique
• Relations extérieures
• Achats militaires
• Transaction pénale
• Défense nationale
• Droit commercial et économique

Rapports d'échanges de vues et d'auditions

• Audition relative au rapport annuel 2016 des médiateurs fédéraux (partim : Justice)

Visites de travail

• Du 15 au 18 janvier 2018 : Les députés Catherine Fonck, Muriel Gerkens, Karin Jiroflée, Nathalie Muylle, Daniel Senesael, Damien Thiéry et Yoleen Van Camp, membres de la commission de la Santé publique, de l'Environnement et du Renouveau de la Société, ont effectué une mission de travail à Stockholm.

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

• 15 au 19 janvier 2018

PUBLICATIONS

Liens

• Documents récents
• Commandes abonnements et numéros séparés

EUROPE

Rencontres

16 janvier 2018 : Le Comité d'avis chargé des questions européennes, présidé par M. Siegfried Bracke, a reçu Mme Alison Rose, ambassadeur du Royaume-Uni, dans le cadre d'une réunion de travail.

Rapports

• Le Conseil européen des chefs d'État et de gouvernement des 14 et 15 décembre 2017 (briefing) - Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes - Réunion du 11 décembre 2017 - rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
• Joint Parliamentary Scrutiny Group (JPSG), Europol - Bruxelles, 9-10 octobre 2017 - rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des Questions européennes et de la commission de l'Intérieur, des Affaires générales et de la Fonction publique

CONSEIL DES MINISTRES

Réunion du 19 janvier 2018

• Organisation d'élections sociales à la SNCB - Deuxième lecture
• Assentiment à deux traités avec la Chine en matière d'extradition et de transfèrement de condamnés
• Protection des secrets d'affaires