La Chambre en ligne

Semaine du 6 au 10 mars 2023

PRÉSIDENCE

Activités de la présidente

SÉANCE PLÉNIÈRE

Jeudi 9 mars 2023

Éloge funèbre

La présidente de la Chambre et le premier ministre ont rendu hommage à la mémoire de M. Vic Anciaux, membre honoraire de la Chambre, décédé le 24 février dernier.

Demandes d'urgence

Émanant des député(e)s

Demande d'urgence de Sofie Merckx (PVDA-PTB) pour la proposition visant à instituer une commission d'enquête parlementaire chargée d'examiner les fraudes et les privilèges en matière de pension à la Chambre des représentants. - DOC 55K3212
=> L'urgence est rejetée.

Institutions bénéficiant d'une dotation

Commissions de nomination pour le notariat - Nomination de membres - Second appel à candidats
Comité permanent de contrôle des services de renseignements et de sécurité - Remplacement du membre néerlandophone - Appel à candidats

COMMISSIONS

Aperçu des activités du 6 au 10 mars 2023

Commissions permanentes

Commissions spéciales

Comités d'avis

Questions européennes

(c)

Rapports d'échanges de vues et d'auditions (vidéos)

Auditions

Commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales (07/03)
Auditions sur "La stratégie pluriannuelle de Proximus" de MM. Stefaan De Clerck et Guillaume Boutin. - Vidéo de l'audition
Commission de la Santé et de l'Égalité des chances (08/03)
Présentation du rapport annuel 2021 d'Unia par Mme Els Keytsman et M. Patrick Charlier (Unia).
- Vidéo de l'audition

Échanges de vues

Comité d'avis fédéral chargé des Questions européennes (07/03)
- 13h - Échange de vues avec S.E. Madame Annika Molin Hellgren, ambassadrice du Royaume de Suède, sur "Les priorités de la présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne." - Vidéo de l'audition
- 14h - Échange de vues avec la ministre des Affaires étrangères sur "Le suivi de la Conférence sur l'avenir de l'Europe." - Vidéo de l'audition
Commission de la Santé et de l'Égalité des chances (08/03)
Échange de vues sur "Le rapport Euthanasie 2022 de la Commission fédérale de contrôle et d'évaluation de l'euthanasie (CFCEE)" avec MM. Wim Distelmans, Gilles Genicot et Luc Proot et Mme Jacqueline Herremans. - Vidéo de l'audition

Visites de travail

Comité d'avis Questions scientifiques et technologiques - Meta

1er mars 2023 - Le Comité d'avis Questions scientifiques et technologiques se penche actuellement sur le Metavers, ce réseau d'espaces virtuels 3D interconnectés. Dans ce cadre, les membres de ce comité d'avis ont visité les bureaux de META. L'objectif est d'analyser en profondeur le phénomène et de formuler ensuite des recommandations aux décideurs politiques. - Consultez le reportage photo

Consultation d'organes d'avis

Conseil d'État

Proposition de loi modifiant l'arrêté royal du 19 avril 2014 relatif au statut administratif du personnel opérationnel des zones de secours en vue de supprimer la condition de nationalité imposée aux pompiers volontaires.
Avis du Conseil d'État (N° 73.048/2) - DOC 55K3083

Cour des comptes

Proposition de loi visant à ouvrir aux bénéficiaires de la protection subsidiaire l'accès aux prestations prévues par la loi du 27 février 1987 relative aux allocations aux personnes handicapées. Avis - DOC 55K3040

PUBLICATIONS

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

du 6 au 12 mars 2023

Documents récents

Consultez les documents récents de la dernière semaine. (semaine 10)

Rapports publiés récemment

Le parcours de recherche sur les SMR - Audition.- Rapport publié le 8 mars 2023
Étude juridique comparative sur le financement des partis politiques en Europe réalisée par les experts de la Commission de contrôle des dépenses électorales et de la comptabilité des partis politiques. - Annexe du rapport

Questions écrites

Découvrez les nouvelles questions écrites par département.
Bulletin des questions et réponses écrites. (version la plus récente : n°103 - 14/02/2023)

EUROPE

Rapports

Débriefing du conseil ECOFIN et de l'Eurogroupe des 16 et 17 janvier 2023 - Échange de vues avec le vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Coordination de la lutte contre la fraude. - Rapport publié le 6 mars 2023

COSAC

LXVIIIe COSAC (Conférence des Organes spécialisés en Affaires communautaires) - Prague, 13-15 novembre 2022 - Rapport publié le 9 mars 2023

Assemblée parlementaire de l'OTAN

Assemblée parlementaire de l'OTAN. 68e session annuelle Madrid, 18-21 novembre 2022. - Rapport publié le 3 mars 2023

(c)

PESC/PSDC

2-3 mars 2023 - Dans le cadre de la présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne, Mme Els Van Hoof, présidente de la commission Relations extérieures, et M. Peter Buysrogge, président de la commission Défense, ont participé, à Stockholm, à la Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la politique de sécurité et de défense commune (PSDC). Cette conférence regroupe principalement des parlementaires des pays membres de l'Union européenne impliqués dans les matières liées aux affaires étrangères, à la sécurité et la défense.

Cliquez sur le logo pour le reportage.

Conférence sur l'avenir de l'Europe

Conférence sur l'avenir de l'Europe. Sixième réunion plénière - Strasbourg 8-9 avril. Rapport distribué le 9 mars 2023.

ÉVÉNEMENTS

Journée internationale des droits des femmes

8 mars 2023 - À l'occassion de la Journée internationale des droits des femmes, la Chambre et le Sénat ont invité une centaine de jeunes pour un débat. Comment ces stéréotypes ont-ils évolué ? Comment en sortir ? Basée sur des documents historiques, l'animation assurée par le Centre d'Archives et de Recherches pour l'Histoire des Femmes a fait réagir les jeunes. Ils ont également eu un échange avec les présidentes de la Chambre, Mme Eliane Tillieux, et du Sénat, Mme Stephanie D'Hose, à propos de leurs expériences de femmes en politique.