La Chambre en ligne

Semaine du 16 au 20 mai 2011

PRÉSIDENCE

• Jeudi 19 mai 2011: Rencontre avec l'Ambassadeur de Chine, M. ZHANG Yuanyuan

COMMISSIONS

•   Aperçu des travaux du 16 au 20 mai 2011

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: en discussion

• DOC 53 0080: Sectes déstabilisation mentale abus de la situation de faiblesse
• DOC 53 1398: Bail commercial – résiliation
• DOC 53 0619: Entreprises cotées en bourse - administrateurs non exécutifs – rémunération
• DOC 53 1242: Rhin de fer - Allemagne et Pays-Bas - calendrier concret de négociations
• DOC 53 1004: Circulation routière - cyclistes - feux de signalisation
• DOC 53 1419: Véhicules à moteur phares de jour
• DOC 53 1403: Code de la route - rue cycliste
• DOC 53 1391: Véhicules automobiles plaques immatriculation signes distinctifs régionaux
• DOC 53 0682: Tribunal de la famille et de la jeunesse
• DOC 53 1405: Centrales nucléaires belges - modalités test européen de sureté nucléaire

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: adoptés

• DOC 53 1363: Accueil des navires - autorité compétente - directive 2009/17/CE

SÉANCE PLÉNIÈRE

• Activités Séance Plénière

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: résultat des votes

•   Résultat des votes du 19 mai 2011

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

• M.B. du 20 mai 2011 - Loi du 21 avril 2007: DOC 51 2909

PUBLICATIONS

•   Publications

RELATIONS INTERNATIONALES

•   Conférence des présidents des commissions des Affaires étrangères (COFACC)

COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS

• Agenda

•   Assemblées Parlementaires Internationales

•   Proposition de règlement du Parlement européen et du conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux